{"id":1327,"date":"2018-04-04T09:05:44","date_gmt":"2018-04-04T07:05:44","guid":{"rendered":"https:\/\/sites.ffkarate.fr\/ain\/?page_id=1327"},"modified":"2023-10-05T10:29:14","modified_gmt":"2023-10-05T08:29:14","slug":"cdos","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/sites.ffkarate.fr\/ain\/cdos\/","title":{"rendered":"Comit\u00e9 D\u00e9partemental Olympique et Sportif"},"content":{"rendered":"
[vc_row content_placement=\u00a0\u00bbtop\u00a0\u00bb][vc_column][vc_column_text]<\/p>\n
14 rue de la Grenouill\u00e8re –\u00a001000 BOURG EN BRESSE <\/p>\n Madame la Pr\u00e9sidente,<\/p>\n Monsieur le Pr\u00e9sident, Le cadre comptable et fiscal est devenu tr\u00e8s complexe pour le secteur associatif. Les Pr\u00e9sidents et Tr\u00e9soriers d’associations ont des responsabilit\u00e9s importantes Votre comptabilit\u00e9 associative est-elle conforme \u00e0 la loi ?<\/strong> Pour r\u00e9pondre positivement \u00e0 ces questions, le Comit\u00e9 D\u00e9partemental Olympique et Sportif de l’Ain organise, en partenariat avec la commune de Valserh\u00f4ne, \u00a0<\/strong><\/p>\n Gr\u00e2ce au soutien de l’Agence Nationale du Sport et du Conseil D\u00e9partemental de l’Ain, le co\u00fbt de cette soir\u00e9e est de 10 \u20ac\/participant. Si vous souhaitez participer \u00e0 ce stage, nous vous prions de bien vouloir remplir la fiche d’inscription jointe et la renvoyer au CDOS de l’Ain Pour plus d’informations, n’h\u00e9sitez pas \u00e0 contactez Floriane au 04 74 45 11 27.<\/p>\n Veuillez agr\u00e9er nos salutations les plus sportives. A l\u2019attention de Mesdames les Pr\u00e9sidentes, Messieurs les Pr\u00e9sidents des F\u00e9d\u00e9rations et Groupements membres du CNOSD<\/strong><\/p>\n Madame la Pr\u00e9sidente, Monsieur le Pr\u00e9sident,<\/p>\n Certains de vos clubs ont pu \u00eatre parfois confront\u00e9s \u00e0 des demandes de remboursement partiel des cotisations annuelles vers\u00e9es par des adh\u00e9rents \u00e0 leur club ainsi que des licences. Par la pr\u00e9sente, nous souhaitons rappeler que l\u2019adh\u00e9sion \u00e0 un club, comme \u00e0 toute association loi de 1901, donne au membre du Club un certain nombre de droits en m\u00eame temps qu\u2019elle impose un certain nombre de devoirs. Il ne s\u2019agit pas d\u2019une prestation commerciale et il ne saurait donc en aucun cas \u00eatre question de pouvoir assimiler la relation entre un club et un adh\u00e9rent \u00e0 un rapport entre un prestataire et son client. L\u2019adh\u00e9sion, renforc\u00e9e par le paiement d\u2019une cotisation annuelle incluant celui de la licence f\u00e9d\u00e9rale, est un acte volontaire qui ne peut \u00eatre assimil\u00e9 \u00e0 celui de l\u2019achat d\u2019une prestation tarifi\u00e9e.<\/p>\n C\u2019est le principe m\u00eame de la vie associative et il est indivisible, m\u00eame s\u2019il n\u2019exclut pas la possibilit\u00e9 de proposer des solutions ou gestes compensatoires \u00e0 venir pour le futur de la part du club \u00e0 l\u2019\u00e9gard de ses membres. Les membres d\u2019un club sont les parties prenantes d\u2019un projet collectif dans un cadre statutaire d\u00e9fini, et en aucun cas des consommateurs d\u2019activit\u00e9s dispens\u00e9es \u00e0 la s\u00e9ance. Nous pr\u00e9conisons donc aux f\u00e9d\u00e9rations et clubs de veiller au respect des r\u00e8gles constitutives de l\u2019associativit\u00e9 et d\u2019informer les \u00e9ventuels demandeurs de sa sp\u00e9cificit\u00e9.<\/p>\n Bien sportivement, Ci-dessous une information du CNOSF sur un dispositif d\u2019accompagnement des petites associations de l\u2019ESS (Economie Sociale et Solidaire).<\/em> Bonjour \u00e0 toutes et tous,<\/p>\n Comme convenu le CRDLA Sport revient vers vous concernant la sortie du\u00a0dispositif Secours ESS\u00a0<\/strong>du Haut-commissariat \u00e0 l\u2019ESS. Pour ce faire, nous vous transmettons la fiche pratique indiquant \u00e0 qui cette aide forfaitaire de 5\u00a0000 \u20ac peut s\u2019adresser. Les structures sportives employeuses (-3 salari\u00e9s) de vos territoires sont bien s\u00fbr \u00e9ligibles. Cordialement, Bonjour,<\/p>\n Le Comit\u00e9 D\u00e9partemental Olympique et Sportif de l’Ain est heureux de vous adresser sa publication sous forme num\u00e9rique : Cliquez ici<\/a><\/p>\n A raison de 2 num\u00e9ros par an, \u00ab\u00a0les Nouvelles du Mouvement Sportif l’Ain\u00a0\u00bb relatent les activit\u00e9s du Comit\u00e9 D\u00e9partemental Olympique et Sportif de l’Ain, informent sur la politique sportive d’une ville, pr\u00e9sentent un comit\u00e9 d\u00e9partemental et donnent des conseils m\u00e9dicaux en direction des sportifs.<\/p>\n Vous pouvez inciter d’autres personnes \u00e0 s’inscrire pour recevoir cette lettre. Nous vous souhaitons une agr\u00e9able lecture.<\/p>\n Le CDOS 01<\/p>\n Comit\u00e9 D\u00e9partemental Olympique et Sportif de l’Ain Consultez\u00a0les pages suivantes dont les informations sont encore\u00a0d’actualit\u00e9.<\/strong><\/p>\n <\/strong><\/p>\n Madame Pr\u00e9sidente, Monsieur le Pr\u00e9sident,<\/p>\n Je vous ai inform\u00e9s derni\u00e8rement du projet que nous souhaitions r\u00e9aliser avec la \u00ab Fondation du Sport Fran\u00e7ais \u2013 Henri Serandour \u00bb relatif \u00e0 un op\u00e9ration solidaire \u00e0 l\u2019\u00e9gard des clubs f\u00e9d\u00e9r\u00e9s.<\/p>\n Le projet se concr\u00e9tise de la mani\u00e8re suivante : une plateforme d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab soutienstonclub \u00bb est mise en ligne depuis ce jour. Elle est d\u2019ores et d\u00e9j\u00e0 op\u00e9rationnelle pour que les clubs puissent s\u2019y inscrire et ainsi b\u00e9n\u00e9ficier des dons qui vont \u00eatre fl\u00e9ch\u00e9s vers eux. Cette plateforme est accessible \u00e0 l\u2019adresse Internet suivante : https:\/\/www.soutienstonclub.fr<\/a>.<\/p>\n Nous pr\u00e9voyons une communication grand public \u00e0 partir du mardi 19 mai, avec des achats d\u2019espaces dans l\u2019Equipe et la presse quotidienne r\u00e9gionale, de fa\u00e7on \u00e0 sensibiliser le grand public, et notamment ceux qui aiment leur club, \u00e0 participer. Nous comptons bien \u00e9videmment sur chacune et chacun d\u2019entre vous pour relayer l’op\u00e9ration de communication le plus largement possible \u00e0 partir du 19 mai.<\/p>\n Afin d\u2019assurer le maximum d\u2019audience, nous allons de notre c\u00f4t\u00e9 sensibiliser tous les r\u00e9seaux susceptibles de relayer le message. Nous allons bien s\u00fbr relayer cette op\u00e9ration gr\u00e2ce aux outils digitaux du CNOSF, mais \u00e9galement via nos partenariats avec RMC et le groupe Reworld.<\/p>\n Il nous est apparu indispensable de vous avertir d\u00e8s aujourd\u2019hui, de fa\u00e7on \u00e0 ce que les clubs puissent avoir un peu d\u2019avance sur la communication grand public du 19 mai, et que cela leur permette de remplir d\u00e8s maintenant et de mani\u00e8re ad\u00e9quate le formulaire n\u00e9cessaire pour pouvoir b\u00e9n\u00e9ficier des fonds fl\u00e9ch\u00e9s.<\/p>\n Pour m\u00e9moire je vous rappelle que pour un don de 100\u20ac, 85\u20ac iront \u00e0 destination du club fl\u00e9ch\u00e9 par le donateur, 5\u20ac seront consacr\u00e9s aux fonctionnement, et 10\u20ac alimenteront une caisse de solidarit\u00e9 dont le b\u00e9n\u00e9fice sera affect\u00e9 aux clubs les plus en difficult\u00e9. Sur ce dernier point, des crit\u00e8res d\u2019attribution seront rapidement mis au point et le pilotage de la r\u00e9partition des fonds de la caisse de solidarit\u00e9 sera fait conjointement par le CNOSF et le CPSF.<\/p>\n A titre d’information le CNOSF abondera \u00e0 hauteur de 100 000\u20ac cette caisse de solidarit\u00e9, en compl\u00e9ment des campagnes publicitaires en direction de la PQR.<\/p>\n Par ailleurs le don minimum a \u00e9t\u00e9 fix\u00e9 \u00e0 50\u20ac. La \u00ab Fondation du Sport Fran\u00e7ais \u2013 Henri Serandour \u00bb \u00e9tant reconnue d\u2019utilit\u00e9 publique, elle permet aux donateurs, entreprises ou particuliers de b\u00e9n\u00e9ficier de d\u00e9ductions fiscales.<\/p>\n Pour vous accompagner dans votre mobilisation, vous trouverez \u00e0 t\u00e9l\u00e9charger sur le lien https:\/\/cloud.cnosf.fr\/portal\/s\/1811203375527371093 les documents suivants : Je vous remercie par avance d\u2019informer rapidement tous vos clubs pour qu\u2019ils puissent proc\u00e9der \u00e0 leurs inscriptions et qu\u2019ils sensibilisent aussi tous leurs membres \u00e0 cette op\u00e9ration qui devrait aussi b\u00e9n\u00e9ficier du soutien du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique.<\/p>\n Bien cordialement, <\/p>\n <\/strong><\/p>\n <\/p>\n Communication – Carte passerelle<\/strong><\/p>\n A l\u2019attention :<\/strong> Cher r\u00e9seau, bonjour \u00e0 tous,<\/p>\n Le Comit\u00e9 national olympique et sportif fran\u00e7ais est fortement mobilis\u00e9 aux c\u00f4t\u00e9s de ses partenaires sur l\u2019h\u00e9ritage que les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 devront laisser notamment pour les jeunes g\u00e9n\u00e9rations. Parmi ceux-ci figurent notamment le renforcement du lien entre l\u2019Education nationale et le monde sportif associatif proposant un projet d\u2019\u00e9ducation et d\u2019\u00e9panouissement des enfants compl\u00e9mentaire \u00e0 celui de l\u2019\u00e9cole.<\/p>\n Dans cet objectif, le mouvement sportif a souhait\u00e9 mettre en place, \u00e0 la rentr\u00e9e scolaire 2019, l\u2019exp\u00e9rimentation de la \u00ab Carte passerelle sport scolaire-sport en club \u00bb. Il s\u2019agit d\u2019un nouveau dispositif qui permet \u00e0 des jeunes \u00e9coliers de CM1 et CM2, licenci\u00e9s \u00e0 l\u2019USEP ou \u00e0 l\u2019UGSEL de pouvoir s\u2019essayer \u00e0 un sport de leur choix, dans un certain nombre de clubs r\u00e9pertori\u00e9s au pr\u00e9alable, dans le but ult\u00e9rieur de pouvoir choisir l\u2019un d\u2019entre eux pour une pratique plus assidue. Il s\u2019inscrit de fait dans le cadre des politiques publiques de pr\u00e9vention qui visent \u00e0 promouvoir l\u2019activit\u00e9 physique et sportive d\u00e8s le plus jeune \u00e2ge.<\/p>\n L\u2019exp\u00e9rimentation de la \u00ab Carte passerelle \u00bb a \u00e9t\u00e9 men\u00e9e dans les 3 d\u00e9partements des Bouches du Rh\u00f4ne, de la Vienne et de l\u2019Orne aupr\u00e8s d\u2019un public de pr\u00e8s de 30 000 \u00e9l\u00e8ves. Elle a donn\u00e9 des r\u00e9sultats extr\u00eamement concluants tant en termes de mobilisation des clubs que de satisfaction des jeunes \u00e9coliers. Selon le bilan d\u2019exp\u00e9rimentation conduit, 50% d\u2019un panel de jeunes ayant test\u00e9 un sport a transform\u00e9 l\u2019essai en prenant ensuite sa licence dans un club sportif. Nous avons \u00e9galement eu de tr\u00e8s bons retours du corps enseignant, ce qui nous permet de conclure au caract\u00e8re tr\u00e8s positif de l\u2019exp\u00e9rience et \u00e0 l\u2019int\u00e9r\u00eat de l\u2019\u00e9tendre, d\u00e8s la rentr\u00e9e 2020, \u00e0 tout le territoire fran\u00e7ais.<\/p>\n Pr\u00e9sentation des conditions du d\u00e9ploiement national : Afin de soutenir ce d\u00e9ploiement, le CNOSF d\u00e9veloppe une nouvelle application mobile \u00ab Mon club pr\u00e8s de chez moi \u00bb qui sera en ligne \u00e0 l\u2019\u00e9t\u00e9 2020, et qui permettra de g\u00e9olocaliser les clubs volontaires pour accueillir les \u00e9l\u00e8ves \u00e0 proximit\u00e9 de leur domicile ou de leur \u00e9cole et de r\u00e9pertorier les informations pratiques de cet accueil (horaires, etc.). Ce projet ambitieux ne peut se r\u00e9aliser sans votre mobilisation et celle de vos clubs, qui sont les seuls \u00e0 pouvoir s\u2019inscrire pour participer \u00e0 cette op\u00e9ration en renseignant ce formulaire d\u00e8s aujourd\u2019hui. Pour vous accompagner dans la communication autour de ce dispositif \u00ab carte passerelle \u00bb, nous vous avons mis en pi\u00e8ce-jointe des documents que vous pourrez transmettre \u00e0 vos clubs ou un powerpoint que vous pourrez animer lors de r\u00e9union. Nous avons \u00e9galement d\u00e9velopp\u00e9 une page internet d\u00e9di\u00e9e \u00e0 la carte passerelle sur franceolmpique.com.<\/p>\n Nous comptons sur votre soutien pour transmettre ces contenus d\u2019informations \u00e0 vos clubs tant sur vos r\u00e9seaux sociaux, sites internet, lettre info ou tout autre moyen de communication privil\u00e9gi\u00e9 par votre structure.<\/p>\n A quatre ans maintenant de l\u2019organisation des Jeux de Paris 2024, la r\u00e9ussite de la g\u00e9n\u00e9ralisation de la \u00ab carte passerelle \u00bb constituera un \u00e9l\u00e9ment majeur d\u2019un h\u00e9ritage dont nous souhaitons qu\u2019il concerne prioritairement la jeunesse de notre pays avec \u00e9videmment l\u2019ambition que cela contribue \u00e0 faire de la France une Nation sportive.<\/p>\n Nous vous remercions de votre engagement \u00e0 nos c\u00f4t\u00e9s, <\/strong><\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/strong><\/p>\n Bonjour,<\/p>\n Dans la continuit\u00e9 de nos \u00e9changes lors de la r\u00e9union du 3 f\u00e9vrier, vous trouverez ci-joint copie de la lettre-circulaire de la direction des sports relatives aux mesures de police administrative devant \u00eatre mises en ouvre par les DDCS\/PP dans le cadre des violences sexuelles rencontr\u00e9es dans le domaine sportif. Tr\u00e8s cordialement. <\/p>\n <\/p>\n <\/strong><\/p>\n <\/p>\n <\/strong><\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/strong><\/p>\n Compte rendu de la r\u00e9union du Comit\u00e9 de Direction du CDOS de l’Ain du 11 juin 2019.<\/strong><\/p>\n [\/vc_column_text][vc_column_text]<\/p>\n 14 rue de la Grenouill\u00e8re –\u00a001000 BOURG EN BRESSE <\/p>\n Madame la Pr\u00e9sidente,<\/p>\n Monsieur le Pr\u00e9sident, Le cadre comptable et fiscal est devenu tr\u00e8s complexe pour le secteur associatif. Les Pr\u00e9sidents et Tr\u00e9soriers d’associations ont des responsabilit\u00e9s importantes Votre comptabilit\u00e9 associative est-elle conforme \u00e0 la loi ?<\/strong> Pour r\u00e9pondre positivement \u00e0 ces questions, le Comit\u00e9 D\u00e9partemental Olympique et Sportif de l’Ain organise, en partenariat avec la commune de Valserh\u00f4ne, \u00a0<\/strong><\/p>\n Gr\u00e2ce au soutien de l’Agence Nationale du Sport et du Conseil D\u00e9partemental de l’Ain, le co\u00fbt de cette soir\u00e9e est de 10 \u20ac\/participant. Si vous souhaitez participer \u00e0 ce stage, nous vous prions de bien vouloir remplir la fiche d’inscription jointe et la renvoyer au CDOS de l’Ain Pour plus d’informations, n’h\u00e9sitez pas \u00e0 contactez Floriane au 04 74 45 11 27.<\/p>\n Veuillez agr\u00e9er nos salutations les plus sportives. A l\u2019attention de Mesdames les Pr\u00e9sidentes, Messieurs les Pr\u00e9sidents des F\u00e9d\u00e9rations et Groupements membres du CNOSD<\/strong><\/p>\n Madame la Pr\u00e9sidente, Monsieur le Pr\u00e9sident,<\/p>\n Certains de vos clubs ont pu \u00eatre parfois confront\u00e9s \u00e0 des demandes de remboursement partiel des cotisations annuelles vers\u00e9es par des adh\u00e9rents \u00e0 leur club ainsi que des licences. Par la pr\u00e9sente, nous souhaitons rappeler que l\u2019adh\u00e9sion \u00e0 un club, comme \u00e0 toute association loi de 1901, donne au membre du Club un certain nombre de droits en m\u00eame temps qu\u2019elle impose un certain nombre de devoirs. Il ne s\u2019agit pas d\u2019une prestation commerciale et il ne saurait donc en aucun cas \u00eatre question de pouvoir assimiler la relation entre un club et un adh\u00e9rent \u00e0 un rapport entre un prestataire et son client. L\u2019adh\u00e9sion, renforc\u00e9e par le paiement d\u2019une cotisation annuelle incluant celui de la licence f\u00e9d\u00e9rale, est un acte volontaire qui ne peut \u00eatre assimil\u00e9 \u00e0 celui de l\u2019achat d\u2019une prestation tarifi\u00e9e.<\/p>\n C\u2019est le principe m\u00eame de la vie associative et il est indivisible, m\u00eame s\u2019il n\u2019exclut pas la possibilit\u00e9 de proposer des solutions ou gestes compensatoires \u00e0 venir pour le futur de la part du club \u00e0 l\u2019\u00e9gard de ses membres. Les membres d\u2019un club sont les parties prenantes d\u2019un projet collectif dans un cadre statutaire d\u00e9fini, et en aucun cas des consommateurs d\u2019activit\u00e9s dispens\u00e9es \u00e0 la s\u00e9ance. Nous pr\u00e9conisons donc aux f\u00e9d\u00e9rations et clubs de veiller au respect des r\u00e8gles constitutives de l\u2019associativit\u00e9 et d\u2019informer les \u00e9ventuels demandeurs de sa sp\u00e9cificit\u00e9.<\/p>\n Bien sportivement, Ci-dessous une information du CNOSF sur un dispositif d\u2019accompagnement des petites associations de l\u2019ESS (Economie Sociale et Solidaire).<\/em> Bonjour \u00e0 toutes et tous,<\/p>\n Comme convenu le CRDLA Sport revient vers vous concernant la sortie du\u00a0dispositif Secours ESS\u00a0<\/strong>du Haut-commissariat \u00e0 l\u2019ESS. Pour ce faire, nous vous transmettons la fiche pratique indiquant \u00e0 qui cette aide forfaitaire de 5\u00a0000 \u20ac peut s\u2019adresser. Les structures sportives employeuses (-3 salari\u00e9s) de vos territoires sont bien s\u00fbr \u00e9ligibles. Cordialement, Bonjour,<\/p>\n Le Comit\u00e9 D\u00e9partemental Olympique et Sportif de l’Ain est heureux de vous adresser sa publication sous forme num\u00e9rique : Cliquez ici<\/a><\/p>\n A raison de 2 num\u00e9ros par an, \u00ab\u00a0les Nouvelles du Mouvement Sportif l’Ain\u00a0\u00bb relatent les activit\u00e9s du Comit\u00e9 D\u00e9partemental Olympique et Sportif de l’Ain, informent sur la politique sportive d’une ville, pr\u00e9sentent un comit\u00e9 d\u00e9partemental et donnent des conseils m\u00e9dicaux en direction des sportifs.<\/p>\n Vous pouvez inciter d’autres personnes \u00e0 s’inscrire pour recevoir cette lettre. Nous vous souhaitons une agr\u00e9able lecture.<\/p>\n Le CDOS 01<\/p>\n Comit\u00e9 D\u00e9partemental Olympique et Sportif de l’Ain Consultez\u00a0les pages suivantes dont les informations sont encore\u00a0d’actualit\u00e9.<\/strong><\/p>\n <\/strong><\/p>\n Madame Pr\u00e9sidente, Monsieur le Pr\u00e9sident,<\/p>\n Je vous ai inform\u00e9s derni\u00e8rement du projet que nous souhaitions r\u00e9aliser avec la \u00ab Fondation du Sport Fran\u00e7ais \u2013 Henri Serandour \u00bb relatif \u00e0 un op\u00e9ration solidaire \u00e0 l\u2019\u00e9gard des clubs f\u00e9d\u00e9r\u00e9s.<\/p>\n Le projet se concr\u00e9tise de la mani\u00e8re suivante : une plateforme d\u00e9nomm\u00e9e \u00ab soutienstonclub \u00bb est mise en ligne depuis ce jour. Elle est d\u2019ores et d\u00e9j\u00e0 op\u00e9rationnelle pour que les clubs puissent s\u2019y inscrire et ainsi b\u00e9n\u00e9ficier des dons qui vont \u00eatre fl\u00e9ch\u00e9s vers eux. Cette plateforme est accessible \u00e0 l\u2019adresse Internet suivante : https:\/\/www.soutienstonclub.fr<\/a>.<\/p>\n Nous pr\u00e9voyons une communication grand public \u00e0 partir du mardi 19 mai, avec des achats d\u2019espaces dans l\u2019Equipe et la presse quotidienne r\u00e9gionale, de fa\u00e7on \u00e0 sensibiliser le grand public, et notamment ceux qui aiment leur club, \u00e0 participer. Nous comptons bien \u00e9videmment sur chacune et chacun d\u2019entre vous pour relayer l’op\u00e9ration de communication le plus largement possible \u00e0 partir du 19 mai.<\/p>\n Afin d\u2019assurer le maximum d\u2019audience, nous allons de notre c\u00f4t\u00e9 sensibiliser tous les r\u00e9seaux susceptibles de relayer le message. Nous allons bien s\u00fbr relayer cette op\u00e9ration gr\u00e2ce aux outils digitaux du CNOSF, mais \u00e9galement via nos partenariats avec RMC et le groupe Reworld.<\/p>\n Il nous est apparu indispensable de vous avertir d\u00e8s aujourd\u2019hui, de fa\u00e7on \u00e0 ce que les clubs puissent avoir un peu d\u2019avance sur la communication grand public du 19 mai, et que cela leur permette de remplir d\u00e8s maintenant et de mani\u00e8re ad\u00e9quate le formulaire n\u00e9cessaire pour pouvoir b\u00e9n\u00e9ficier des fonds fl\u00e9ch\u00e9s.<\/p>\n Pour m\u00e9moire je vous rappelle que pour un don de 100\u20ac, 85\u20ac iront \u00e0 destination du club fl\u00e9ch\u00e9 par le donateur, 5\u20ac seront consacr\u00e9s aux fonctionnement, et 10\u20ac alimenteront une caisse de solidarit\u00e9 dont le b\u00e9n\u00e9fice sera affect\u00e9 aux clubs les plus en difficult\u00e9. Sur ce dernier point, des crit\u00e8res d\u2019attribution seront rapidement mis au point et le pilotage de la r\u00e9partition des fonds de la caisse de solidarit\u00e9 sera fait conjointement par le CNOSF et le CPSF.<\/p>\n A titre d’information le CNOSF abondera \u00e0 hauteur de 100 000\u20ac cette caisse de solidarit\u00e9, en compl\u00e9ment des campagnes publicitaires en direction de la PQR.<\/p>\n Par ailleurs le don minimum a \u00e9t\u00e9 fix\u00e9 \u00e0 50\u20ac. La \u00ab Fondation du Sport Fran\u00e7ais \u2013 Henri Serandour \u00bb \u00e9tant reconnue d\u2019utilit\u00e9 publique, elle permet aux donateurs, entreprises ou particuliers de b\u00e9n\u00e9ficier de d\u00e9ductions fiscales.<\/p>\n Pour vous accompagner dans votre mobilisation, vous trouverez \u00e0 t\u00e9l\u00e9charger sur le lien https:\/\/cloud.cnosf.fr\/portal\/s\/1811203375527371093 les documents suivants : Je vous remercie par avance d\u2019informer rapidement tous vos clubs pour qu\u2019ils puissent proc\u00e9der \u00e0 leurs inscriptions et qu\u2019ils sensibilisent aussi tous leurs membres \u00e0 cette op\u00e9ration qui devrait aussi b\u00e9n\u00e9ficier du soutien du Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique.<\/p>\n Bien cordialement, <\/p>\n <\/strong><\/p>\n <\/p>\n Communication – Carte passerelle<\/strong><\/p>\n A l\u2019attention :<\/strong> Cher r\u00e9seau, bonjour \u00e0 tous,<\/p>\n Le Comit\u00e9 national olympique et sportif fran\u00e7ais est fortement mobilis\u00e9 aux c\u00f4t\u00e9s de ses partenaires sur l\u2019h\u00e9ritage que les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 devront laisser notamment pour les jeunes g\u00e9n\u00e9rations. Parmi ceux-ci figurent notamment le renforcement du lien entre l\u2019Education nationale et le monde sportif associatif proposant un projet d\u2019\u00e9ducation et d\u2019\u00e9panouissement des enfants compl\u00e9mentaire \u00e0 celui de l\u2019\u00e9cole.<\/p>\n Dans cet objectif, le mouvement sportif a souhait\u00e9 mettre en place, \u00e0 la rentr\u00e9e scolaire 2019, l\u2019exp\u00e9rimentation de la \u00ab Carte passerelle sport scolaire-sport en club \u00bb. Il s\u2019agit d\u2019un nouveau dispositif qui permet \u00e0 des jeunes \u00e9coliers de CM1 et CM2, licenci\u00e9s \u00e0 l\u2019USEP ou \u00e0 l\u2019UGSEL de pouvoir s\u2019essayer \u00e0 un sport de leur choix, dans un certain nombre de clubs r\u00e9pertori\u00e9s au pr\u00e9alable, dans le but ult\u00e9rieur de pouvoir choisir l\u2019un d\u2019entre eux pour une pratique plus assidue. Il s\u2019inscrit de fait dans le cadre des politiques publiques de pr\u00e9vention qui visent \u00e0 promouvoir l\u2019activit\u00e9 physique et sportive d\u00e8s le plus jeune \u00e2ge.<\/p>\n L\u2019exp\u00e9rimentation de la \u00ab Carte passerelle \u00bb a \u00e9t\u00e9 men\u00e9e dans les 3 d\u00e9partements des Bouches du Rh\u00f4ne, de la Vienne et de l\u2019Orne aupr\u00e8s d\u2019un public de pr\u00e8s de 30 000 \u00e9l\u00e8ves. Elle a donn\u00e9 des r\u00e9sultats extr\u00eamement concluants tant en termes de mobilisation des clubs que de satisfaction des jeunes \u00e9coliers. Selon le bilan d\u2019exp\u00e9rimentation conduit, 50% d\u2019un panel de jeunes ayant test\u00e9 un sport a transform\u00e9 l\u2019essai en prenant ensuite sa licence dans un club sportif. Nous avons \u00e9galement eu de tr\u00e8s bons retours du corps enseignant, ce qui nous permet de conclure au caract\u00e8re tr\u00e8s positif de l\u2019exp\u00e9rience et \u00e0 l\u2019int\u00e9r\u00eat de l\u2019\u00e9tendre, d\u00e8s la rentr\u00e9e 2020, \u00e0 tout le territoire fran\u00e7ais.<\/p>\n Pr\u00e9sentation des conditions du d\u00e9ploiement national : Afin de soutenir ce d\u00e9ploiement, le CNOSF d\u00e9veloppe une nouvelle application mobile \u00ab Mon club pr\u00e8s de chez moi \u00bb qui sera en ligne \u00e0 l\u2019\u00e9t\u00e9 2020, et qui permettra de g\u00e9olocaliser les clubs volontaires pour accueillir les \u00e9l\u00e8ves \u00e0 proximit\u00e9 de leur domicile ou de leur \u00e9cole et de r\u00e9pertorier les informations pratiques de cet accueil (horaires, etc.). Ce projet ambitieux ne peut se r\u00e9aliser sans votre mobilisation et celle de vos clubs, qui sont les seuls \u00e0 pouvoir s\u2019inscrire pour participer \u00e0 cette op\u00e9ration en renseignant ce formulaire d\u00e8s aujourd\u2019hui. Pour vous accompagner dans la communication autour de ce dispositif \u00ab carte passerelle \u00bb, nous vous avons mis en pi\u00e8ce-jointe des documents que vous pourrez transmettre \u00e0 vos clubs ou un powerpoint que vous pourrez animer lors de r\u00e9union. Nous avons \u00e9galement d\u00e9velopp\u00e9 une page internet d\u00e9di\u00e9e \u00e0 la carte passerelle sur franceolmpique.com.<\/p>\n Nous comptons sur votre soutien pour transmettre ces contenus d\u2019informations \u00e0 vos clubs tant sur vos r\u00e9seaux sociaux, sites internet, lettre info ou tout autre moyen de communication privil\u00e9gi\u00e9 par votre structure.<\/p>\n A quatre ans maintenant de l\u2019organisation des Jeux de Paris 2024, la r\u00e9ussite de la g\u00e9n\u00e9ralisation de la \u00ab carte passerelle \u00bb constituera un \u00e9l\u00e9ment majeur d\u2019un h\u00e9ritage dont nous souhaitons qu\u2019il concerne prioritairement la jeunesse de notre pays avec \u00e9videmment l\u2019ambition que cela contribue \u00e0 faire de la France une Nation sportive.<\/p>\n Nous vous remercions de votre engagement \u00e0 nos c\u00f4t\u00e9s, <\/strong><\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/strong><\/p>\n Bonjour,<\/p>\n Dans la continuit\u00e9 de nos \u00e9changes lors de la r\u00e9union du 3 f\u00e9vrier, vous trouverez ci-joint copie de la lettre-circulaire de la direction des sports relatives aux mesures de police administrative devant \u00eatre mises en ouvre par les DDCS\/PP dans le cadre des violences sexuelles rencontr\u00e9es dans le domaine sportif. Tr\u00e8s cordialement. <\/p>\n <\/p>\n <\/strong><\/p>\n <\/p>\n <\/strong><\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/p>\n <\/strong><\/p>\n Compte rendu de la r\u00e9union du Comit\u00e9 de Direction du CDOS de l’Ain du 11 juin 2019.<\/strong><\/p>\n [\/vc_column_text][\/vc_column][\/vc_row]<\/p>\n<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":" [vc_row content_placement=\u00a0\u00bbtop\u00a0\u00bb][vc_column][vc_column_text] CDOS 14 rue de la Grenouill\u00e8re –\u00a001000 BOURG EN BRESSE T\u00e9l. 04 74 45 11 27 Fax : 04 74 24 60 18 E-Mail : contact@cdos01.com Madame la Pr\u00e9sidente, Monsieur le Pr\u00e9sident, Madame, Monsieur, Le cadre comptable et fiscal est devenu tr\u00e8s complexe pour le secteur associatif. Les Pr\u00e9sidents et Tr\u00e9soriers d’associations […]<\/p>\n","protected":false},"author":108,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-1327","page","type-page","status-publish","hentry"],"rankMath":{"parentDomain":"sites.ffkarate.fr","noFollowDomains":[],"noFollowExcludeDomains":[],"noFollowExternalLinks":false,"featuredImageNotice":"L\u2019image en vedette devrait \u00eatre au moins 200 par 200 pixels pour \u00eatre utilis\u00e9 par Facebook et d\u2019autres sites de m\u00e9dias 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\nT\u00e9l. 04 74 45 11 27
\nFax : 04 74 24 60 18
\nE-Mail : contact@cdos01.com<\/a><\/p>\n
\n
\n
\nMadame, Monsieur,<\/p>\n
\n\u00e0 assumer et vous devez vous assurer de la bonne tenue de vos comptes en vous posant les questions suivantes :<\/p>\n
\n\u00cates-vous en mesure d’\u00e9laborer le \u00ab\u00a0Compte de R\u00e9sultat<\/strong>\u00a0\u00bb et le \u00ab\u00a0Bilan<\/strong>\u00a0\u00bb de votre association pour satisfaire aux exigences l\u00e9gales et\/ou \u00e0 celles de vos financeurs ?
\nPouvez-vous \u00e9tablir le \u00ab\u00a0Compte Rendu Financier<\/strong>\u00a0\u00bb de vos actions ?<\/p>\n
\nune formation en Comptabilit\u00e9 Associative avec le logiciel CASICO<\/strong> :<\/p>\n
\nIl int\u00e8gre l’ensemble des supports p\u00e9dagogiques et le logiciel de comptabilit\u00e9 associative sur cl\u00e9 USB fournis ainsi qu’un suivi d’une ann\u00e9e
\npour la bonne mise en \u0153uvre de votre comptabilit\u00e9.<\/p>\n
\n14 rue de la Grenouill\u00e8re – 01000 BOURG EN BRESSE accompagn\u00e9e du ch\u00e8que correspondant.<\/p>\n
\nLe CDOS de l’Ain
\nComit\u00e9 D\u00e9partemental Olympique
\net Sportif de l\u2019Ain – CDOS 01
\n14 rue de la Grenouill\u00e8re
\n01000 BOURG EN BRESSE
\nTel. 04 74 45 11 27<\/p>\n
\n
\nDenis Masseglia<\/p>\n
\nPlan de secours de l’ESS – DLA Sport<\/h2>\n
\nCe fond est port\u00e9 par les DLA. Vous pouvez vous rapprocher du DLA D\u00e9partemental pour plus d\u2019information (annuaire ici\u00a0: https:\/\/www.info-dla.fr\/coordonnees\/<\/a>)<\/em><\/p>\n
\nSi vous avez identifi\u00e9 des associations pouvant en b\u00e9n\u00e9ficier, n\u2019h\u00e9sitez pas \u00e0 les mettre en relation avec les\u00a0DLA<\/a><\/strong>\u00a0localement.
\nComme on s\u2019\u00e9tait dit, il faut \u00eatre assez vigilants par rapport \u00e0 ce dispositif qui ne concernera, dans un premier temps, que 300 dossiers tous secteurs confondus (attente de financement compl\u00e9mentaire pour un second volet) et qui se base sur un auto-diagnostic des structures assez pointu\u00a0; et dans un d\u00e9lai tr\u00e8s court (identification des structures jusqu\u2019au 15 mai).
\nMais vous l\u2019avez compris, les DLA font partie int\u00e9grante de ce dispositif pour aider la structure \u00e0 r\u00e9aliser son autodiagnostic et son plan de tr\u00e9sorerie sur 3 mois.Toutes les infos sont sur la\u00a0fiche pratique d\u00e9taill\u00e9e<\/strong>, avec la r\u00e9partition du nombre de dossiers par r\u00e9gion, puis sur la\u00a0FAQ\u00a0<\/strong>sur ce dispositif.
\nN\u2019h\u00e9sitez pas \u00e0 vous mettre en relation avec les structures que vous avez en t\u00eate, voire avec les coll\u00e8gues des DLA de vos territoires.<\/p>\n
\nL\u2019\u00e9quipe des R\u00e9f\u00e9rents et la coordinatrice<\/p>\n<\/a>\u00a0Avise DLA dispositif secours ESS FAQ<\/a>
\n<\/a>\u00a0Fiche pratique DSESS 04-05-2020<\/a><\/p>\n
\n\u00ab\u00a0Les Nouvelles du Mouvement Sportif de l’Ain\u00a0\u00bb\u00a0<\/strong><\/h2>\n
\nL’inscription se fait par l’interm\u00e9diaire de notre site internet cdos01.com rubrique \u00ab\u00a0Inscription \u00e0 la lettre du CDOS de l’Ain\u00a0\u00bb<\/p>\n
\n14 rue de la Grenouill\u00e8re
\n01000 BOURG EN BRESSE
\nT\u00e9l. : 04 74 45 11 27
\nFax : 04 74 24 60 18
\nE-Mail : contact@cdos01.com<\/a><\/p>\n
\nNB : <\/strong><\/h2>\n
\nInfos dispositif du CNOSF<\/h2>\n
\n– Une pr\u00e9sentation power-point expliquant le fonctionnement du dispositif et destin\u00e9e aux f\u00e9d\u00e9rations, CROS\/CDOS\/CTOS, ainsi et qu\u2019un mod\u00e8le de tweet.
\n– Des pi\u00e8ces que vous pouvez adresser directement \u00e0 vos clubs : un courrier type \u00e0 leur envoyer \u00e0 votre signature, un vad\u00e9m\u00e9cum leur indiquant comment faire pour s\u2019inscrire sur cette plateforme, un courrier type que les clubs peuvent adresser \u00e0 leurs partenaires et soutiens pour les inciter \u00e0 faire un don, deux mod\u00e8les de tweet (un pour les clubs, un pour les partenaires et soutiens).<\/p>\n
\nDenis Masseglia<\/p>\n
\n
\n
\n– des CROS-CDOS-CTOS<\/strong>
\n– des r\u00e9f\u00e9rents \u00e9ducation des CROS-CDOS-CTOS<\/strong>
\n– des coordinateurs interr\u00e9gionaux et des r\u00e9f\u00e9rents territoriaux<\/strong><\/p>\n
\n– Op\u00e9ration du 1er septembre au 17 octobre
\n– A destination des \u00e9l\u00e8ves de CM1 et CM2 licenci\u00e9s \u00e0 l\u2019USEP ou \u00e0 l\u2019UGSEL
\n– Possibilit\u00e9 pour ces \u00e9l\u00e8ves de tester diff\u00e9rents sports \u00e0 raison de 3 s\u00e9ances gratuites par club
\n– Les \u00e9l\u00e8ves se pr\u00e9senteront au club avec leur carte passerelle qui leur sera remis d\u00e8s la rentr\u00e9e des classes par leur enseignant USEP ou UGSEL
\n– Prise en charge de l\u2019assurance individuelle accident par le CNOSF pour les \u00e9l\u00e8ves USEP ou UGSEL participants \u00e0 cette op\u00e9ration<\/p>\n
\nDe plus, nous pouvons compter sur le soutien et l\u2019engagement de l\u2019USEP et de l\u2019UGSEL qui sauront relayer aupr\u00e8s des \u00e9coliers et de leurs parents l\u2019int\u00e9r\u00eat de cette carte passerelle.<\/p>\n
\nUne fois l\u2019inscription effectu\u00e9e, le club sera mentionn\u00e9 comme participant \u00e0 l\u2019op\u00e9ration \u00ab carte passerelle \u00bb dans l\u2019application \u00ab Mon club pr\u00e8s de chez moi \u00bb.<\/p>\n
\nV\u00e9ronique Moreira<\/strong>
\nVice-Pr\u00e9sidente en charge des relations avec l\u2019\u00e9ducation nationale<\/em><\/p>\n<\/a>\u00a0Carte passerelle<\/a><\/p>\n
<\/a>\u00a0Carte-passerelle.PPT<\/a><\/p>\n
\n
\n
\nCette circulaire rappelle en outre la place importante que doivent tenir les f\u00e9d\u00e9rations sportives pour lutter contre ce ph\u00e9nom\u00e8ne eu \u00e9gard notamment \u00e0 leur pouvoir disciplinaire.
\nIl est souhaitable que les proc\u00e9dures administratives aff\u00e9rentes \u00e0 ces d\u00e9rives soient connues du mouvement sportif local, aussi je vous invite \u00e0 relayer ces informations \u00e0 vos clubs.<\/p>\n
\nS\u00e9bastien MORELON
\nDDCS de l’AIN
\nUnit\u00e9 Sport
\nR\u00e8glementation des A.P.S.
\nContr\u00f4le des \u00e9tablissements et \u00e9ducateurs sportifs
\nTel. 04 74 32 55 38
\nE-Mail : sebastien.morelon@ain.gouv.fr \u00e9ducateur sportif.<\/p>\n<\/a>\u00a0Courriers aux services d\u00e9concentr\u00e9s mesures administratives prendre en cas de violences sexuelles<\/a><\/p>\n
\n
\n
\n<\/a>\u00a0Compte rendu du Comit\u00e9 de direction CDOS 11-06-2019<\/a><\/p>\n
<\/strong><\/h2>\n
CDOS
<\/a><\/h1>\n
\nT\u00e9l. 04 74 45 11 27
\nFax : 04 74 24 60 18
\nE-Mail : contact@cdos01.com<\/a><\/p>\n
\n
\n
\nMadame, Monsieur,<\/p>\n
\n\u00e0 assumer et vous devez vous assurer de la bonne tenue de vos comptes en vous posant les questions suivantes :<\/p>\n
\n\u00cates-vous en mesure d’\u00e9laborer le \u00ab\u00a0Compte de R\u00e9sultat<\/strong>\u00a0\u00bb et le \u00ab\u00a0Bilan<\/strong>\u00a0\u00bb de votre association pour satisfaire aux exigences l\u00e9gales et\/ou \u00e0 celles de vos financeurs ?
\nPouvez-vous \u00e9tablir le \u00ab\u00a0Compte Rendu Financier<\/strong>\u00a0\u00bb de vos actions ?<\/p>\n
\nune formation en Comptabilit\u00e9 Associative avec le logiciel CASICO<\/strong> :<\/p>\n
\nIl int\u00e8gre l’ensemble des supports p\u00e9dagogiques et le logiciel de comptabilit\u00e9 associative sur cl\u00e9 USB fournis ainsi qu’un suivi d’une ann\u00e9e
\npour la bonne mise en \u0153uvre de votre comptabilit\u00e9.<\/p>\n
\n14 rue de la Grenouill\u00e8re – 01000 BOURG EN BRESSE accompagn\u00e9e du ch\u00e8que correspondant.<\/p>\n
\nLe CDOS de l’Ain
\nComit\u00e9 D\u00e9partemental Olympique
\net Sportif de l\u2019Ain – CDOS 01
\n14 rue de la Grenouill\u00e8re
\n01000 BOURG EN BRESSE
\nTel. 04 74 45 11 27<\/p>\n
\n
\nDenis Masseglia<\/p>\n
\nPlan de secours de l’ESS – DLA Sport<\/h2>\n
\nCe fond est port\u00e9 par les DLA. Vous pouvez vous rapprocher du DLA D\u00e9partemental pour plus d\u2019information (annuaire ici\u00a0: https:\/\/www.info-dla.fr\/coordonnees\/<\/a>)<\/em><\/p>\n
\nSi vous avez identifi\u00e9 des associations pouvant en b\u00e9n\u00e9ficier, n\u2019h\u00e9sitez pas \u00e0 les mettre en relation avec les\u00a0DLA<\/a><\/strong>\u00a0localement.
\nComme on s\u2019\u00e9tait dit, il faut \u00eatre assez vigilants par rapport \u00e0 ce dispositif qui ne concernera, dans un premier temps, que 300 dossiers tous secteurs confondus (attente de financement compl\u00e9mentaire pour un second volet) et qui se base sur un auto-diagnostic des structures assez pointu\u00a0; et dans un d\u00e9lai tr\u00e8s court (identification des structures jusqu\u2019au 15 mai).
\nMais vous l\u2019avez compris, les DLA font partie int\u00e9grante de ce dispositif pour aider la structure \u00e0 r\u00e9aliser son autodiagnostic et son plan de tr\u00e9sorerie sur 3 mois.Toutes les infos sont sur la\u00a0fiche pratique d\u00e9taill\u00e9e<\/strong>, avec la r\u00e9partition du nombre de dossiers par r\u00e9gion, puis sur la\u00a0FAQ\u00a0<\/strong>sur ce dispositif.
\nN\u2019h\u00e9sitez pas \u00e0 vous mettre en relation avec les structures que vous avez en t\u00eate, voire avec les coll\u00e8gues des DLA de vos territoires.<\/p>\n
\nL\u2019\u00e9quipe des R\u00e9f\u00e9rents et la coordinatrice<\/p>\n<\/a>\u00a0Avise DLA dispositif secours ESS FAQ<\/a>
\n<\/a>\u00a0Fiche pratique DSESS 04-05-2020<\/a><\/p>\n
\n\u00ab\u00a0Les Nouvelles du Mouvement Sportif de l’Ain\u00a0\u00bb\u00a0<\/strong><\/h2>\n
\nL’inscription se fait par l’interm\u00e9diaire de notre site internet cdos01.com rubrique \u00ab\u00a0Inscription \u00e0 la lettre du CDOS de l’Ain\u00a0\u00bb<\/p>\n
\n14 rue de la Grenouill\u00e8re
\n01000 BOURG EN BRESSE
\nT\u00e9l. : 04 74 45 11 27
\nFax : 04 74 24 60 18
\nE-Mail : contact@cdos01.com<\/a><\/p>\n
\nNB : <\/strong><\/h2>\n
\nInfos dispositif du CNOSF<\/h2>\n
\n– Une pr\u00e9sentation power-point expliquant le fonctionnement du dispositif et destin\u00e9e aux f\u00e9d\u00e9rations, CROS\/CDOS\/CTOS, ainsi et qu\u2019un mod\u00e8le de tweet.
\n– Des pi\u00e8ces que vous pouvez adresser directement \u00e0 vos clubs : un courrier type \u00e0 leur envoyer \u00e0 votre signature, un vad\u00e9m\u00e9cum leur indiquant comment faire pour s\u2019inscrire sur cette plateforme, un courrier type que les clubs peuvent adresser \u00e0 leurs partenaires et soutiens pour les inciter \u00e0 faire un don, deux mod\u00e8les de tweet (un pour les clubs, un pour les partenaires et soutiens).<\/p>\n
\nDenis Masseglia<\/p>\n
\n
\n
\n– des CROS-CDOS-CTOS<\/strong>
\n– des r\u00e9f\u00e9rents \u00e9ducation des CROS-CDOS-CTOS<\/strong>
\n– des coordinateurs interr\u00e9gionaux et des r\u00e9f\u00e9rents territoriaux<\/strong><\/p>\n
\n– Op\u00e9ration du 1er septembre au 17 octobre
\n– A destination des \u00e9l\u00e8ves de CM1 et CM2 licenci\u00e9s \u00e0 l\u2019USEP ou \u00e0 l\u2019UGSEL
\n– Possibilit\u00e9 pour ces \u00e9l\u00e8ves de tester diff\u00e9rents sports \u00e0 raison de 3 s\u00e9ances gratuites par club
\n– Les \u00e9l\u00e8ves se pr\u00e9senteront au club avec leur carte passerelle qui leur sera remis d\u00e8s la rentr\u00e9e des classes par leur enseignant USEP ou UGSEL
\n– Prise en charge de l\u2019assurance individuelle accident par le CNOSF pour les \u00e9l\u00e8ves USEP ou UGSEL participants \u00e0 cette op\u00e9ration<\/p>\n
\nDe plus, nous pouvons compter sur le soutien et l\u2019engagement de l\u2019USEP et de l\u2019UGSEL qui sauront relayer aupr\u00e8s des \u00e9coliers et de leurs parents l\u2019int\u00e9r\u00eat de cette carte passerelle.<\/p>\n
\nUne fois l\u2019inscription effectu\u00e9e, le club sera mentionn\u00e9 comme participant \u00e0 l\u2019op\u00e9ration \u00ab carte passerelle \u00bb dans l\u2019application \u00ab Mon club pr\u00e8s de chez moi \u00bb.<\/p>\n
\nV\u00e9ronique Moreira<\/strong>
\nVice-Pr\u00e9sidente en charge des relations avec l\u2019\u00e9ducation nationale<\/em><\/p>\n<\/a>\u00a0Carte passerelle<\/a><\/p>\n
<\/a>\u00a0Carte-passerelle.PPT<\/a><\/p>\n
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\n
\nCette circulaire rappelle en outre la place importante que doivent tenir les f\u00e9d\u00e9rations sportives pour lutter contre ce ph\u00e9nom\u00e8ne eu \u00e9gard notamment \u00e0 leur pouvoir disciplinaire.
\nIl est souhaitable que les proc\u00e9dures administratives aff\u00e9rentes \u00e0 ces d\u00e9rives soient connues du mouvement sportif local, aussi je vous invite \u00e0 relayer ces informations \u00e0 vos clubs.<\/p>\n
\nS\u00e9bastien MORELON
\nDDCS de l’AIN
\nUnit\u00e9 Sport
\nR\u00e8glementation des A.P.S.
\nContr\u00f4le des \u00e9tablissements et \u00e9ducateurs sportifs
\nTel. 04 74 32 55 38
\nE-Mail : sebastien.morelon@ain.gouv.fr \u00e9ducateur sportif.<\/p>\n<\/a>\u00a0Courriers aux services d\u00e9concentr\u00e9s mesures administratives prendre en cas de violences sexuelles<\/a><\/p>\n
\n
\n
\n<\/a>\u00a0Compte rendu du Comit\u00e9 de direction CDOS 11-06-2019<\/a><\/p>\n
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