Le dispositif Pass’Sport est reconduit à la rentrée !
Le Pass’Sport, dispositif du ministère des Sports mis en place en 2021 dont l’objectif est de favoriser la pratique sportive des jeunes en club, est reconduit pour la saison 2023-2024. Vous êtes un club ou un licencié et vous souhaitez en savoir plus sur le dispositif ? C’est par ici !
Le Pass’Sport
Le Pass’Sport est une allocation de rentrée sportive de 50 euros par enfant ou jeune adulte qui finance tout ou partie de son inscription dans une association volontaire. Elle est ouverte à près de 6,7 millions de jeunes bénéficiaires.
Cette déduction prend la forme d’un code que le bénéficiaire reçoit sur sa boîte mail. Au moment de l’inscription, le bénéficiaire transmet le code au club et ce dernier déduit de 50€ le coût de l’adhésion. Le club entre le code unique sur une plateforme dédiée et est remboursé du montant de 50€ dans le mois qui suit.
Les bénéficiaires
Les enfants et jeunes adultes éligibles au Pass’Sport sont les personnes suivantes :
- Les jeunes de 6 à 17 ans révolus bénéficiant de l’allocation de rentrée scolaire (ARS) ;
- Les jeunes de 6 à 20 ans bénéficiant de l’allocation d’éducation de l’enfant handicapé (AEEH) ;
- Les jeunes de 16 à 30 ans bénéficiant de l’allocation aux adultes handicapés (AAH) ;
- Les étudiants boursiers et les bénéficiaires d’une aide annuelle du Crous de moins de 28 ans.
Cette aide est personnelle et ne peut servir qu’une seule fois pour tous les bénéficiaires s’étant inscrits entre le 1er juin et le 31 décembre 2023.
La procédure pour les licenciés
Fin août 2023, un email sera envoyé par le ministère des Sports aux jeunes et aux familles éligibles. Cet email contiendra un code unique Pass’Sport permettant de bénéficier d’une déduction de 50€ au moment de l’inscription au sein du club. Le club récupère le code et déduit immédiatement de 50€ le coût de l’inscription.
Si vous souhaitez effectuer votre inscription avant d’avoir reçu le code, c’est tout à fait possible. Il suffit d’en parler à votre club et celui-ci vous demandera un chèque de caution d’une valeur de 50€. Une fois le code reçu, le club pourra alors vous redonner le chèque.
La procédure pour les clubs
Tous les clubs de la Fédération Française de Karaté, en tant que membre d’une fédération délégataire du Ministère des Sports, sont éligibles au dispositif. Afin de disposer du Pass’Sport, il est nécessaire que le club dispose d’un compte sur la plateforme “Le Compte Asso” (LCA) et que ce dernier soit à jour.
Pour créer un compte sur Le Compte Asso, cliquez ici. La mise à jour de son espace sur Le Compte Asso est obligatoire pour disposer du Pass’Sport à la rentrée. Pour en savoir plus, consultez notre Foire Aux Questions.
Fin août 2023, un email sera envoyé par le ministère des Sports aux jeunes et aux familles éligibles. Cet email contiendra un code unique. Le club pourra alors saisir les codes reçus par ses licenciés sur la plateforme Le Compte Asso. Le remboursement sera effectif dans un délai d’un mois après vérification par les services instructeurs des documents d’affiliation ou d’agrément et des RIB déposés sur Le Compte Asso.
Pour les inscriptions ou pré-inscriptions prises entre début juin et fin août 2023 (soit avant la transmission des codes individuels), le club peut :
- Appliquer la déduction et demander un chèque de caution de 50€ à la famille.
- Restituer le chèque de caution lors de la transmission du code individuel par la famille fin août / début septembre.
- A défaut de transmission du code, procéder à l’encaissement du chèque.
Si vous avez toute autre question concernant le Pass’Sport et la procédure pour les clubs, n’hésitez pas à consulter notre Foire Aux Questions.
Communiquer sur le Pass’Sport
Vous êtes un club ? Communiquez auprès de vos licenciés sur le dispositif : en début et en fin de cours, avec les parents, lors du forum des associations et des portes ouvertes.
Téléchargez également le kit de communication Pass’Sport proposé par la Fédération Française de Karaté. Vous y trouverez, en fonction de chaque discipline fédérale : une affiche format A3 en JPEG et en PDF, des visuels pour vous réseaux sociaux, le flyer de présentation du Pass’Sport pour les familles ainsi que des publications types pour votre site internet et vos réseaux sociaux.