Juridique

Vous retrouverez dans cette rubrique les documents juridiques du Comité Départemental des Hauts-De-Seine. Pour les informations concernant les assurances, rendez-vous sur la page Assurances (lien renvoyant vers le site de la FFKarate).

Procès verbaux des assemblées générales ordinaires et extraordinaires :

Saison 2015-2016 :

Procès verbal de l’assemblée générale élective du vendredi 1er juillet 2016

Procès verbal de l’assemblée générale extraordinaire du vendredi 18 novembre 2016

Saison 2016-2017 :

Procès verbal de l’assemblée générale ordinaire du vendredi 29 septembre 2017

Saison 2017-2018 :

Procès verbal de l’assemblée générale ordinaire du vendredi 14 septembre 2018

Saison 2018-2019 :

Procès verbal de l’assemblée générale ordinaire du vendredi 27 septembre 2019

Rapports des différentes commissions présentés lors de l’AGO du vendredi 27 septembre 2019

 

 

DOCUMENTS