Juridique

Vous retrouverez dans cette rubrique les documents juridiques du Comité Départemental des Hauts-De-Seine. Pour les informations concernant les assurances, rendez-vous sur la page Assurances (lien renvoyant vers le site de la FFKarate).

Procès verbaux des assemblées générales ordinaires et extraordinaires :

Saison 2011-2012 :

Procès verbal de l’assemblée générale élective du vendredi 29 juin 2012

Procès verbal de l’assemblée générale extraordinaire du vendredi 5 octobre 2012

Procès verbal de l’assemblée générale ordinaire du vendredi 5 octobre 2012

Saison 2012-2013 :

Procès verbal de l’assemblée générale ordinaire du vendredi 22 novembre 2013

Saison 2013-2014 :

Procès verbal de l’assemblée générale ordinaire du vendredi 10 octobre 2014

Saison 2014-2015 :

Procès verbal de l’assemblée générale extraordinaire du vendredi 16 octobre 2015

Saison 2015-2016 :

Procès verbal de l’assemblée générale élective du vendredi 1er juillet 2016

Procès verbal de l’assemblée générale extraordinaire du vendredi 18 novembre 2016

Saison 2016-2017 :

Procès verbal de l’assemblée générale ordinaire du vendredi 29 septembre 2017

Saison 2017-2018 :

Procès verbal de l’assemblée générale ordinaire du vendredi 14 septembre 2018

Saison 2018-2019 :

Procès verbal de l’assemblée générale ordinaire du vendredi 27 septembre 2019

Rapports des différentes commissions présentés lors de l’AGO du vendredi 27 septembre 2019

Saison 2019-2020 :

Procès verbal de l’assemblée générale ordinaire du vendredi 18 septembre 2020

Saison 2020-2021 :

Procès verbal de l’assemblée générale ordinaire du mercredi 29 septembre 2021

Saison 2021-2022 :

Procès verbal de l’assemblée générale ordinaire du dimanche 9 octobre 2022

Procès verbal de l’assemblée générale élective du dimanche 9 octobre 2022

Saison 2022-2023 :

Procès verbal de l’assemblée générale ordinaire du samedi 7 octobre 2023